Archives de catégorie : Non classé

Un dispositif expérimental qui a fait ses preuves Durant trois ans, de 2009 à 2011, la branche Famille de la Caisse Nationale d’Allocations Familiales a expérimenté un dispositif de contractualisation avec les collectivités territoriales, les conventions territoriales globales de services … Continuer la lecture →

L’analyse des besoins sociaux (ABS) est introduite principalement par le décret no 95-562 du 6 mai 1995. Le code de l’Action sociale et des Familles l’a codifié aux articles R. 123-1 et R. 123-2 : « I.-Les centres communaux et intercommunaux d’action sociale produisent une analyse des … Continuer la lecture →

« L’écomobilité, ou mobilité durable, est une politique d’aménagement et de gestion du territoire et de la ville qui favorise une mobilité pratique, peu polluante et respectueuse de l’environnement, ainsi que du cadre de vie. » L’économibilité est un véritable enjeu d’aménagement … Continuer la lecture →

Une étude action est en cours depuis septembre 2013 sur le territoire du sud de la Haute-Garonne. Cette étude a pour objectif de dresser un état des lieux de l’organisation actuelle de la restauration collective sur le territoire du Sud … Continuer la lecture →

Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) est un document d’urbanisme et de planification stratégique. Il définit les orientations de l’aménagement du territoire pour une dizaine d’années. Sa vocation est de trouver un équilibre entre préservation du cadre naturel et développement … Continuer la lecture →

2014 est l’année des élections européennes et du changement de programmes européens. Les programmes 2007-2013 arrivent à leur terme et nous reportons sur de nouveaux programmes pour la période 2014-2020. « À la suite de l’adoption du budget européen et de … Continuer la lecture →

« Réunissant intercommunalités, collectivités de tous niveaux, associations d’élus et réseaux nationaux, Etd constitue un lieu ouvert d’échanges et de débats entre tous les acteurs du développement territorial. L’observation des modalités de coopération entre collectivités est un axe majeur des travaux … Continuer la lecture →

Les élections communautaires se sont déroulées dans le même temps que les élections municipales. Aussi, tout comme les communes, les intercommunalités connaissent des changements d’élus dans cette période post-électorale. Le temps que chacun prenne ses marques, s’approprie ou se réapproprie … Continuer la lecture →